Les nouvelles règles sur les abris sommaires font débat

Publié le 24 sept. 2024 (Mis à jour le 29 avr. 2025)
Lecture < 1 minute

Lucie Charest

Partagez sur Facebook Partagez sur Twitter Partagez sur LinkedIn

À peine adopté, le projet de règlement modifiant le Règlement sur la vente, la location et l'octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l'État suscite une levée de boucliers. La cible de favoriser l'accessibilité au territoire public et accroître la contribution du territoire public au développement économique des régions ne semble pas atteinte.

« Comme de nombreux acteurs du milieu, nous souhaitions que le règlement soit modernisé afin d’encourager la pratique en famille d’activités sur les terres publiques, tout en respectant le caractère rudimentaire des bâtiments, souligne la mairesse de Rouyn-Noranda Diane Dallaire. La Ville étant concrètement sur le terrain, nous avions proposé des solutions cohérentes avec les besoins du milieu ».

La Ville de Rouyn-Noranda reconnaît les avancées telle la possibilité d’avoir une remise et des combles habitables, mais rappelle du même souffle que la Ville et la Conférence des préfets de l’Abitibi-Témiscamingue demandaient notamment que la superficie maximale autorisée en Abitibi-Témiscamingue passe de 30m2 à 40m2.

Le ministère des Ressources naturelles et des Forêts vient d’annoncer l'adoption du projet de règlement en vigueur à compter du 19 septembre 2024. D’autres modifications s’ajouteront à compter du 1er décembre 2024 dont un assujettissement à une analyse des principes du développement durable de tout projet de développement en territoire public ainsi que le resserrement des conditions environnementales au moment du transfert afin de renforcer l'imputabilité des locataires au regard de leurs obligations environnementales sur les terres du domaine de l'État.

Informations : www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-mise-valeur-territoire-public

Actualités

Israël Larente de Rouyn-Noranda et Nicolas Tasset de Rapide-Danseur arrêtés

La Sûreté du Québec a mené plusieurs perquisitions dans les secteurs de Rouyn-Noranda, Duparquet et Gallichan.

30 mai 2025
Lecture : 2 minutes

Davide Buscemi

Actualités

La Ville de Rouyn-Noranda investit 15 M$ dans ses infrastructures

Lors d’une conférence de presse tenue le vendredi 23 mai, la Ville de Rouyn-Noranda a présenté les grands chantiers à venir, totalisant des investissements de l’ordre de 15 millions de dollars.

26 mai 2025
Lecture : 2 minutes

Ricardo Jr Emmanuel

De gauche à droite : Chef Lance Haymond ; Chef Francis Verreault-Paul ; Manon Massé, porte-parole de Québec solidaire en matière de relations avec les Premières Nations ; la directrice générale de l’organisme Eau Secours, Rébecca Pétrin et le président de la Coalition canadienne de la responsabilité nucléaire, Docteur Gordon Edwards.

Gracieuseté

Actualités

Opposition élargie au projet de déchets nucléaires près de la rivière des Outaouais

La Première Nation de Kebaowek a tenu un rassemblement contre l’installation de gestion des déchets nucléaires prévue à Chalk River.

28 mai 2025
Lecture : 3 minutes

Davide Buscemi