20 novembre 2023

Ian-Thomas Bélanger - itbelanger@medialo.ca

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©Le Citoyen - Christine Morasse

La Commission d’accès à l’information avait donné raison à Marc Nantel, en septembre 2022, en ordonnant à la Fonderie Horne de divulguer ces informations, ce que la compagnie a refusé de faire.

La décision de la Commission concluait que la Loi sur la qualité de l’environnement conférait un droit d’accès direct à ces renseignements.

La Commission avait par ailleurs rejeté tous les arguments de la Fonderie selon lesquels les renseignements devraient être tenus confidentiels, notamment en vertu du secret industriel ou commercial.

Marc Nantel maintient toujours son droit de pouvoir consulter la liste des clients de la Fonderie Horne afin de connaître la hauteurs des concentrés des produits que la fonderie Horne traite.

« L’argument de la compagnie est que la liste des clients est une information confidentielle, qui n’a pas à être partagée avec la population. Pourtant, il serait très bénéfique à la Fonderie de partager ces informations, car on pourrait déterminer si leur processus de traitement donne de bons résultats. Plusieurs experts et chercheurs de partout dans le monde affirment que les intrants du futur seront de plus en plus concentrés en ce qui concerne les matières toxiques. Nous devrions être en mesure de savoir comment la Fonderie Horne est capable de les traiter », a fait savoir Marc Nantel.

Ce dernier demande de connaître les quantités et concentrations en arsenic, en bismuth, en antimoine, en plomb, en cadmium et en mercure des concentrés qui sont livrés à la Fonderie Horne par chacun de ses fournisseurs.

« Je suis déçu, mais pas surpris par la décision de la Fonderie Horne de porter la cause en appel. Malgré tout, la Commission d’accès à l’information a bel et bien reconnu le bien-fondé de ma requête et il est impératif qu’elle soit maintenue », a ajouté le porte-parole du Réseau de Vigilance Mine de l’Abitibi-Témiscamingue (REVIMAT), qui confirme toutefois qu’il a fait la demande d’accès à l’information à titre personnel.

Me Marc Bishai, avocat au Centre québécois du Droit à l’Environnement, représentera Marc Nantel devant le tribunal. 

©Gracieuseté

Marc Nantel (au centre) veut obtenir des informations sur les intrants arrivant à la Fonderie Horne, en vertu des dispositions de la Loi de l’accès à l’information, une demande contestée par la Fonderie Horne de Rouyn-Noranda