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08 novembre 2019

Jean-François Vachon - jfvachon@lexismedia.ca

Arsenic: des seuils variant d’un endroit à l’autre

La norme québécoise est basée sur le seuil d’acceptation du risque

Fonderie Horne Rouyn-Noranda

©Thierry de Noncourt - Le Citoyen Rouyn - La Sarre

La Fonderie Horne est autorisée jusqu’en 2021 à émettre des concentrations d’arsenic pouvant atteindre jusqu’à 200 ng/m3. En 2018, sa moyenne pour l’année avait été de 98 ng/m3. La norme québécoise est de 3 ng/m3. Celle du Canada est de 300 ng/m3. L’Organisation mondiale de la santé recommande, pour sa part, une norme de 6,6 ng/m3.

Si personne n’est en mesure d’exposer à quel moment la concentration d’arsenic devient dangereuse chez l’humain, c’est notamment en raison d’un seuil d’acceptation du risque qui varie énormément d’une province à l’autre au Canada et des différentes recherches sur le sujet.

Si la norme québécoise est de 3 nanogrammes d’arsenic par mètre cube d’air, c’est d’abord et avant tout une question d’acceptabilité du risque.

«La norme de qualité de l’atmosphère vise à limiter le risque d’apparition de cancer du poumon. Elle est fixée à partir du risque de cancer établi par la United States Environmental Protection Agency. La norme de 3 ng/m3 d’air sur un an au Québec correspond à un risque de cancer d’environ un cas additionnel sur 100 000 individus exposés sur une période de 70 ans» - Geneviève Lebel

Il faut savoir qu’il s’agit d’un risque théorique, c’est-à-dire de la possibilité qu’une personne développe un type cancer lié à l’exposition à l’arsenic. Il est difficile de quantifier ce risque, notamment parce que le risque zéro n’existe pas.

«Pour plusieurs substances cancérigènes, il est supposé que la probabilité de manifestation de l’effet s’accroît à mesure que l’exposition augmente, sans qu’il y ait une dose limite sous laquelle aucun effet n’est attendu. Ainsi, plus la durée de l’exposition est longue et plus la concentration est élevée, plus le risque d’apparition d’un effet néfaste augmente» a exposé Mme Lebel.

Très variable d’une province à l’autre

Même au Canada, la norme diffère d’une province à l’autre. En Ontario, le ministère de l’Environnement permet une concentration d’arsenic de 300 ng/m3, tout comme celui du Nouveau-Brunswick. Le ministère ontarien autorise aussi un maximum de 1000 ng/m3 pour une exposition ne dépassant pas 30 minutes.

De son côté, l’Alberta, qui a révisé sa norme en 2011, a décidé d’utiliser une limite de 10 ng/m3.

300 ng/m3 pour 24 heures au Canada

Le gouvernement du Canada a aussi sa propre norme. Elle est précisée dans le Code des pratiques écologiques pour les fonderies et affineries de métaux communs. Celui-ci est enchâssé dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, qui vise à prévenir et à limiter les émissions atmosphériques. C’est celle qui s’applique au Canada si les provinces n’ont pas légiféré en cette matière.

«Ce code a été publié en 2006. Il contient des recommandations sur la qualité de l’air ambiant, notamment pour la teneur de certains métaux dans l’air. La cible pour l’arsenic se situe à en moyenne à 0,3 µg/m3 (300 ng/m3) sur une période de 24 heures. La cible était fondée sur les Critères sur la qualité de l’air ambiant pour l’arsenic et ses composés du ministère de l’Environnement de l’Ontario», a indiqué Environnement Canada.

Selon le ministère fédéral, la différence importante entre les normes québécoise et canadienne vient du fait que celle du Canada repose sur une exposition quotidienne, tandis que celle du Québec est calculée sur toute une année. «Cette période plus longue permet d’atteindre une limite inférieure», a précisé Environnement Canada.

À quel niveau le taux devient dangereux?

Questionné à quel niveau la concentration d’arsenic dans l’air ambiant devient dangereuse pour l’organisme, Santé Canada a mentionné qu’il appuie l’approche adoptée dans le Code de pratiques, notamment la limite de 300 ng/m3 fixée pour l’arsenic dans l’air, afin de gérer les émissions provenant des fonderies et des affineries de métaux communs.

«Il est important de souligner que cette limite s’applique à une période de 24 heures, tandis que celles d’autres administrations sont des valeurs annuelles, ce qui rend toute comparaison directe difficile» - Santé Canada

Ailleurs dans le monde

Du côté de l’Agence de la protection de l’Environnement des États-Unis, la norme est plus basse qu’au Canada, alors qu’elle se situe à 2 ng/m3, ce qui, selon elle, réduit le risque unitaire de cancer à 1 pour 100 000. D’autres États ont cependant adopté des normes différentes.

Ainsi, celle de la Californie fournit une concentration d’arsenic dans le cas d’une exposition chronique. Selon l’agence californienne, le taux acceptable sur une longue période est de 15 ng/m3. Par contre, dans le cas d’une exposition accrue pendant une durée n’excédant pas quatre heures, elle tolère une exposition de 120 ng/m3.

L’État du Massachusetts est l’un des plus sévères, alors que sa limite se situe à 0,2 ng/m3, ce qui réduirait les risques à 1 cas de cancer pour 1 million de personnes. Pour sa part, le Département des services de la santé de l’Arizona a fixé, dans le cas d’une exposition chronique, une limite de 0,441 ng/m3.

C’est encore plus variable ailleurs dans le monde. Du côté des Pays-Bas, par exemple, la norme acceptable est 1000 ng/m3, alors que la Nouvelle-Zélande propose une norme de 5,5 ng/m3. L’Union Européenne a, quant à elle, fixé sa norme à 60 ng/m3. L’Organisation mondiale de la santé recommande, pour sa part, une norme de 6,6 ng/m3. Ces deux dernières considèrent aussi avoir un risque unitaire de 1 pour 100 000 individus exposés sur une période de 70 ans.

Commentaires

23 novembre 2019

Daniel Proulx

La norme de l'Europe n'est pas 60 ng/m3, mais bien 10 fois moins, c'est-à-dire 6ng/m3 : https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:32004L0107&from=en

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